Articles populaires – SCOT de l'Avant Pays Savoyard

7 septembre 2015

Approbation du SCOT - Comité Syndical du 30 juin 2015

Lors du comité syndical du 30 juin 2015, le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été approuvé Après 8 années de travail, de débats et de réflexions, de péripéties de périmètre(s) et d'évolutions réglementaires, l'Avant Pays Savoyard se projete à l'horizon...

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Tags: Aiguebelette, SCOT, Val Guiers, Yenne, avant pays savoyard, SMAPS

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24 juin 2009

Commissions territoriales du 16 et 17 juin - documents à télécharger

Les présentations des commissions territoriales du bureau d'études sont disponible au format .pdf Faire clic droit pour l'enregistrer Territoire du Lac d'Aiguebelette : CLIC Territoire du Val Guiers : CLIC (2,8 Mo) Territoire de Yenne : CLIC (3,1 Mo)...

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Tags: Aiguebelette, SCOT, Val Guiers, Yenne, avant pays savoyard

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21 février 2009

Enquête Déplacements Grand Territoire - document à télécharger

L'Enquête Déplacements Grand Territoire (EDGT) menée en 2007 sur le territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard a permis de connaître les habitudes des savoyards en matière de déplacements ainsi que l'usage de l'ensemble des modes de transports....

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Tags: SCOT, avant pays savoyard, SMAPS, Métropole Savoie, déplacements

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23 juin 2009

Diagnostic d'étape - juin 2009

Voici le document de cadrage du SCOT de l'Avant Pays Savoyard, réalisé par le bureau d'études Terres Neuves qui synthétise les réflexions menées jusqu'à aujourd'hui. Cette étape constitue un préalable au document final du diagnostic qui n'est pas encore...

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Tags: SCOT, avant pays savoyard, diagnostic

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26 juin 2009

Synthèse des enjeux pour le SCOT de l'Avant Pays Savoyard et premières pistes pour agir

Voici la synthèse des enjeux et les premières pistes pour le SCOT de l'Avant Pays Savoyard, issues du diagnostic d'étape réalisé par le bureau d'études Terres Neuves. ATTENTION : Ce document, a été mis en page de façon à être imprimé recto verso et présenté...

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Tags: SCOT, avant pays savoyard

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17 juillet 2014

Rapport et conclusions de la commission d'enquête relative au SCOT de l'Avant Pays Savoyard

Le rapport de la commission d'enquête et les conclusion motivées ont été déposées au Syndicat Mixte le 11 juillet 2014, après une prorogation d'un mois de la date de remise du rapport à la demande des commissaires. Une copie du rapport et des conclusions...

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16 mars 2014

Avis d'enquête publique relative au SCOT de l'Avant Pays Savoyard

L'enquête publique relative au projet de SCOT de l'Avant Pays Savoyard se déroulera du 1er avril au 13 mai 2014 inclus . Chacun d'entre vous peut durant cette période faire part de ses observations : - dans un des registres d'enquête se trouvant au siège...

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20 septembre 2012

Retour sur la Rando Scot

Yenne - Politique des espaces publics et attractivité commerciale du centre bourg Saint Genix sur Guiers (zone du Jasmin) - Répondre aux besoins de relocalisation et de développement des entreprises locales Belmont-Tramonet (ZI Val Guiers) - Une politique...

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18 octobre 2010

Extension du périmètre du Scot

Suite à la demande d'adhésion de 3 communes iséroises, le périmètre du Scot de l'Avant Pays Savoyard comptera désormais 49 communes. Entre Deux Guiers, Saint Christophe sur Guiers et Saint Pierre d'Entremont Isère ayant décidé de se rattacher à la démarche...

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10 décembre 2009

Retour sur la réunion publique du 1er décembre

La réunion publique qui se tenait à Saint-Genix-sur-Guiers a accueilli plus de 90 participants, élus, acteurs du territoire et habitants afin d'en savoir plus sur le Scot de l'Avant Pays Savoyard.Une présentation de la démarche, de ses enjeux, des éléments...

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12 novembre 2009

Réunion publique : 1er décembre 2009

Dans le cadre de la démarche de concertation du SCOT, le Syndicat Mixte de l’Avant Pays Savoyard organise une réunion publique : le mardi 1er décembre à 20h30 à la salle polyvalente de Saint Genix sur Guiers Conformément à la décision prise par le Conseil...

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20 novembre 2008

Mode d'emploi du blog

Le SCOT de l'Avant Pays Savoyard se dote d'un outil de communication spécifique : un blog. Retrouvez toutes les informations concernant la procédure, le calendrier, les comptes rendus, la documentation, les étapes du projet sur : http://scotaps.canalblog.com...

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12 octobre 2009

Retour sur la rando SCOT - compte rendu et photos

Dans le cadre de la démarche SCOT, le SMAPS a organisé une "Rando SCOT" le lundi 21 septembre. Cette journée a rassemblé plus de 50 participants, élus, techniciens et acteurs du territoire et a permis de parcourir l'Avant Pays Savoyard en partageant les...

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15 novembre 2011

Retour sur la rando SCOT

Dans le cadre du SCOT de l'Avant Pays Savoyard, le SMAPS a organisé avec le CAUE une "Rando SCOT" les 27 & 28 octobre. Cette année, celle-ci a été délocalisée à Strasbourg et à Freiburg pour avoir une vision d'un autre territoire. Ce voyage d'études a...

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7 novembre 2011

Document du PADD débattu et délibération du conseil syndical du 17 ocotbre 2011

Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) a été débattu en Conseil Syndical le 17 octobre 2011. La version présentée en conseil syndical est disponible au format pdf. Ce PADD est un document de travail, et qui fera l'objet d'amendements...

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5 mars 2012

Le DAC - document pédagogique

Dans le cadre de l'élaboration du SCOT, le Syndicat Mixte lance une réflexion spécifique sur le commerce : le Document d'Aménagement Commercial - DAC. Il s'agit d'un outil de planification qui doit définir l'organisation commerciale pour aujourd'hui et...

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16 mars 2010

Diagnotic d'étape - mars 2010

Voici le document du diagnostic du SCOT de l'Avant Pays Savoyard, réalisé par le bureau d'études Terres Neuves qui synthétise les réflexions menées jusqu'à aujourd'hui. Il constitue un avancement par rapport au diagnostic présenté en juin 2009 puisqu'il...

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8 juin 2009

Commissions territoriales - 16 et 17 juin 2009

Une nouvelle phase d'orientations débute, afin de préparer le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du SCOT de l'Avant Pays Savoyard qui constitue le coeur de la démarche. Pour cela, il est important que chaque territoire affine son...

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Tags: Aiguebelette, SCOT, Val Guiers, Yenne, avant pays savoyard, PADD, SMAPS, les Echelles

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14 avril 2009

Extension du périmètre

Le conseil syndical du 24 mars a approuvé la délibération de principe de l'extension du périmètre du SCOT à la communauté de communes Chartreuse Guiers et à la commune de Saint Pierre d'Entremont Isère. Les modifications réglementaires et statutaires...

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Tags: SCOT, avant pays savoyard, Chartreuse Guiers

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30 mars 2009

Feuille de route SCOT - mise à jour

L'extension du périmètre du SCOT aux communes membres de la communauté de communes de Chartreuse Guiers et à la commune de Saint Pierre d'Entremont Isère implique un décalage du calendrier initial de 6 à 9 mois afin de réformer les statuts du Syndicat...

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Tags: SCOT, avant pays savoyard, Chartreuse Guiers

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7 janvier 2013

Nouveau débat du PADD - Comité syndical du 28 janvier 2013

Suite au comité de pilotage du SCOT qui s'est tenu le 3 décembre 2012, les élus du Syndicat Mixte ont décidé de réaliser à nouveau un débat du PADD lors d'un comité syndical dédié le lundi 28 janvier 2013 . En effet, certains éléments débattus en octobre...

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9 octobre 2012

Comité technique et comité de pilotage 25 octobre 2012 : Ordre du jour

Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT et au Document d'Aménagement Commercial (DAC) se dérouleront : Le jeudi 25 octobre comité technique : 8h15 à 12h comité de pilotage : 14h à 17h L'ordre du jour proposé est le suivant...

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19 janvier 2010

Commissions territoriales - 1er et 2 février 2010

Les nombreuses rencontres menées jusqu'à présent dans le cadre du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) nous permettent d'avoir une vision précise des spécificités et des singularités du territoire de l'Avant Pays Savoyard, de ses enjeux et des attentes...

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21 octobre 2008

Présentation du porter à connaissance de l'Etat

le lundi 3 novembre de 18h au SMAPS à Belmont-Tramonet Ce porter à connaissance fait état des études techniques dont dispose l’Etat en matière de prévention des risques et de protection de l’environnement, des dispositions particulières applicables au...

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28 octobre 2008

Séminaire 14 novembre : Un SCOT, des SCOT : l’Avant Pays Savoyard et son contexte territorial

Cette journée de séminaire a pour objectif de réaliser une synthèse de la première étape de l'élaboration du SCOT : le diagnostic du territoire.De plus, il permettra une ouverture de la réflexion et de l'analyse aux autres espaces de proximité dont les...

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