Articles populaires – SCOT de l'Avant Pays Savoyard

10 avril 2009

Comité de pilotage 28 avril 2009 : Ordre du jour

le mardi 28 avril de 16 h à 18 h au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Etat d'avancement de la démarche - Extension du périmètre - Retour sur les apports des commissions territoriales et thématiques - Calendrier

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Tags: SCOT, avant pays savoyard

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14 janvier 2013

Réunion conjointe du comité technique et du comité de pilotage - 28 janvier 2013 : Ordre du jour

La réunion conjointe des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT se déroulera : Le lundi 28 janvier de 14h à 17h L'ordre du jour proposé est le suivant : - présentation du DOO complet - calendrier

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19 décembre 2012

Comité technique et comité de pilotage 10 janvier 2013 : Ordre du jour

Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au Document d'Aménagement Commercial (DAC) se dérouleront : Le jeudi 10 janvier comité technique : 8h à 10h comité de pilotage : 10h à 12h L'ordre du jour proposé est le suivant : - validation...

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7 juin 2008

Des indicateurs d'évolution et de suivi du

Des indicateurs d'évolution et de suivi du territoire seront arrêtés. Au plus tard, 10 ans après l'approbation du SCOT, le SMAPS devra : - analyser les résultats de l'application du schéma - délibérer sur son maintien en vigueur, ou sur sa mise en révision...

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29 septembre 2008

Comité de pilotage 13 octobre 2008 : Ordre du jour

le lundi 13 octobre de 14 h à 17 h au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Retour sur l'apport des commissions territoriales - Présentation des premiers éléments du diagnostic - Préparation du séminaire du 14 novembre Télécharger...

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28 janvier 2009

Prochaines réunions

Jeudi 5 février au SMAPS Commissions thématiques Jeudi 24 mars Conseil Syndical du SMAPS

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7 juin 2008

en cours

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7 janvier 2016

SCOT approuvé - Téléchargement des documents

Vous pouvez retrouver l'ensemble des documents du SCOT en téléchargement en cliquant ci-dessous : CLIC

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17 juin 2013

Réunion conjointe du comité technique et du comité de pilotage - 10 juillet 2013 : Ordre du jour

La réunion conjointe des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT se déroulera : Le mercredi 10 juillet de 9h à 12h L'ordre du jour proposé est le suivant : - présentation des chapitres modifiés du DOO - présentation de l'évaluation environnementale...

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16 janvier 2013

Commission territoriale Chartreuse - nouvelle date

Suite aux conditions météorologique défavorables, la commission territoriale Chartreuse est reportée : mardi 29 janvier à 17h à la communauté de communes de Entremonts à Saint Pierre d'Entremont

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21 juin 2010

Comité technique 30 juin 2010 : Ordre du jour

le mercredi 30 juin de 10h à 12 h au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Etat d'avancement de la démarche - Retour sur les commissions territoriales - Débat sur les scénarios du PADD - Etat Initial de l'Environnement (EIE)...

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27 octobre 2008

Prochaines réunions

Lundi 3 novembre 2008 18h au SMAPS Présentation du porter à connaissance de l'Etat Vendredi 14 novembre 2008 de 10h à 17h Salle polyvalente de Novalaise Journée de séminaire "Un SCOT, des SCOT : l'Avant Pays Savoyard dans son contexte territorial" ->...

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7 juin 2008

Nos coordonnées

Adeline MASBOU Chargée de mission SCOT de l'Avant Pays Savoyard adeline.masbou@avant-pays-savoyard.com 04 76 37 21 54 Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard (SMAPS) Parc d'activités Val Guiers 73330 BELMONT-TRAMONET

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7 juin 2008

Effets du SCOT

La compatibilité s'impose aux : - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Plan de Déplacements Urbains (PDU) - Plan Local de l'Habitat (PLH) - Schéma de Développement commercial - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) - Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Lotissement...

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