Articles populaires – SCOT de l'Avant Pays Savoyard

7 juin 2008

Le Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard est la

Le Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard est la structure porteuse du SCOT. Il s'organise aurout de différentes instances afin de piloter l'élaboration du SCOT. - le comité syndical C'est l'instance délibérative. Il décide d'engager l'élaboration du...

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7 juin 2008

Principes du SCOT

Principes du SCOT - principe d'équilibre - principe de diversité des fonctions urbaines et de mixité sociale - principe de respect de l'environnement Ambition du SCOT : être un document de planification stratégique - fixe les objectifs d'aménagement en...

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7 juin 2008

Présentation des commissions thématiques

Au nombre de trois, elles apportent de la connaissance et de la pertinence dans les réflexions en associant les élus, les partenaires socioprofessionnels et les acteurs locaux. Elles s'inspirent de la composition des commissions du Contrat de Développement...

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2 août 2012

Rando SCOT - 10 septembre 2012

Dans le cadre de la démarche SCOT, nous organisons une journée "rando SCOT" qui consiste à constater et à débattre, sur le terrain, de Yenne à Saint Genix sur Guiers, de Lépin Le Lac à Saint Thibaud de Couz, des enjeux et des projets en lien avec le SCOT....

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14 novembre 2011

le DAC

Article L122-1-9 du code de l'urbanisme "Le DOO comprend un document d'aménagement commercial (DAC) qui délimite des zones d'aménagement commercial en prenant en compte ces exigences d'aménagement du territoire. Dans ces zones, il peut prévoir que l'implantation...

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21 octobre 2011

Séminaire mercredi 2 novembre 2011 : des orientations du PADD aux prescriptions du DOO

Après le Projet d'Aménagement et de Développement DUrable (PADD), qui détermine la stratégie et les orientations du SCOT adoptées par l'Avant Pays Savoyard, le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) représente la dimension opérationnelle et prescriptive...

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7 septembre 2011

Comité techniqu et comité de pilotage 4 octobre 2011 : Ordre du jour

Le mardi 4 octobre comité technique : 10h à 12h comité de pilotage : 14h30 à 16h30 L'ordre du jour proposé est le suivant : - retour sur le PADD - mise au point sur la méthodologie d'élaboration du DOO - cahier des charges pour le Document d'Aménagement...

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24 février 2011

Commissions territoriales - 8 et 9 mars 2011

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) se poursuit et prend forme. Ce document comportera les orientations stratégiques du SCOT, ces orientations s’appuyant sur une hiérarchisation des enjeux pour l’Avant Pays Savoyard et sur le cadre...

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23 novembre 2010

Comité technique et comité de pilotage 10 décembre 2010 : ordre du jour

le vendredi 10 décembre de 10 h à 12h : comité technique de 14h à 16h : comité de pilotage au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Proposition d'évolution de l'armature territoriale - Retour sur les ateliers de l'économie...

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10 novembre 2009

Comité de pilotage 1er décembre 2009 : Ordre du jour

le mardi 1er décembre de 14h30 à 16h30 au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Point sur le périmètre - Avis sur le diagnostic - Examen d'étape de l'Etat Initial de l'Environnement (EIE) - Point sur Grenelle II et SCOT -...

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10 novembre 2009

Comité technique 1er décembre 2009 : Ordre du jour

le mardi 1er décembre de 9h30 à 12 h au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Point sur le périmètre - Avis sur le diagnostic - Examen d'étape de l'Etat Initial de l'Environnement (EIE) - Point sur Grenelle II et SCOT - Présentation...

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18 février 2009

Rencontre avec la Communauté de communes Chartreuse Guiers

Une délégation de représentants du conseil syndical du SMAPS composée de M. Arthaud-Berthet, président du SMAPS ; M. Ampe, vice président du SMAPS en charge du SCOT ; M. Villien, vice président du SMAPS ; M. Guillot, directeur du SMAPS et Mlle MASBOU,...

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27 janvier 2009

Commissions thématiques 5 février 2009 - Ordre du jour

Les trois commissions thématiques se rencontreront le jeudi 5 février au SMAPS à Belmont-Tramonet 10h à 12h Cadre de vie 14h à 16h Aménagement de l'espace 16h à 18h Economie L'ordre du jour proposé est le suivant : - présentation du diagnostic relatif...

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7 juin 2008

Qu'est ce qu'un SCOT ?

Un Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) est un document d'urbanisme qui traduit un projet de développement du territoire. Il définit au travers d'un projet collectif intercommunale, l'évolution du territoire pour les 20 à 25 années à venir, dans un...

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17 novembre 2008

Prochaines échéances

Décembre 2008 Comité technique Commissions thématiques préciser les connaissances et objectifs recherchés pour le diagnostic Janvier 2009 Réunion publique Présentation du diagnostic et des enjeux Février 2009 Comité technique élargi Commissions territoriales...

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24 septembre 2008

Feuille de route du SCOT

2008 Diagnostic - phase 1 - terrain, analyse documentaire, analyse cartographique - rédaction de l’ossature du diagnostic - séminaire autour du diagnostic Diagnostic - phase 2 - définition des grandes orientations - validation du diagnostic 2009 Plan...

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7 juin 2008

Elaborer, en concertation avec les acteurs

Elaborer, en concertation avec les acteurs socio-professionnels et les associations, des programmes de développement et d'aménagement relatifs aux domaines agricole, touristique et économique. Négocier les enveloppes financières des projets de développement...

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7 juin 2008

Le Syndicat Mixte de l'Avant-Pays-Savoyard est à

Le Syndicat Mixte de l'Avant-Pays-Savoyard est à l'écoute des besoins des acteurs du territoire. Au quotidien, il appuie les initiatives et l'action des porteurs de projets privés et des structures existantes (Maison des agriculteurs, structures intercommunales...

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26 octobre 2011

Présentation du DOO

Assurant l'interface entre le projet et les documents d'urbanisme ou les autres démarches en aval, le Document d'Orientations et d'Objectifs a pour objectif de définir les prescriptions réglementaires permettant la mise en œuvre du projet. Il est la "boîte...

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7 juin 2008

Présentation des commissions territoirales

Au nombre de quatre, elle assurent la cohérence entre les orientations générales et leur déclinaison locale. Elles associent les élus et les acteurs locaux. Les commissions territoriales reposent sur les périmètres des Communautés de communes ou des cantons...

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7 juin 2008

Présentation du diagnostic

C'est la première phase du projet d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale. Il constitue une référence permettant la compréhension des évolutions récents du territoire. Il a pour objectif de dégager les points forts et les points faibles du territoire,...

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8 juin 2008

Comité technique 24 juin 2008 : Ordre du jour

le mardi 24 juin de 10h à 12h au SMAPS à Belmont-Tramonet L'ordre du jour proposé est le suivant : - Inventaire des ressources documentaires disponibles - Echange sur les champs d’approfondissement nécessaire - Présentation des premiers éléments de diagnostic...

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7 juin 2008

Présentation de la concertation

Conformément aux dispositions du code de l'urbanisme, une concertation est mise en place durant toute l'étude. Cette concertation doit être adaptée aux différents publics : - les élus (maires, conseillers généraux, conseillers municipaux) - les partenaires...

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5 juin 2012

Comité technique et comité de pilotage 21 juin 2012: Ordre du jour

Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT et au Document d'Aménagement Commercial (DAC) se dérouleront : Le jeudi 21 juin comité technique : 8h15 à 12h comité de pilotage : 14h à 17h L'ordre du jour proposé est le suivant : Première...

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7 avril 2011

Séminaire vendredi 22 avril : présentation du PADD

Le temps est venu de finaliser la deuxième étape d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l’Avant pays savoyard à travers l’adoption du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). Ce document fixera notre projet de territoire...

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