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SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
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7 avril 2011

Séminaire vendredi 22 avril : présentation du PADD

Le temps est venu de finaliser la deuxième étape d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l’Avant pays savoyard à travers l’adoption du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). Ce document fixera notre projet de territoire...
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28 octobre 2008

Séminaire 14 novembre : Un SCOT, des SCOT : l’Avant Pays Savoyard et son contexte territorial

Cette journée de séminaire a pour objectif de réaliser une synthèse de la première étape de l'élaboration du SCOT : le diagnostic du territoire.De plus, il permettra une ouverture de la réflexion et de l'analyse aux autres espaces de proximité dont les...
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21 octobre 2008

Présentation du porter à connaissance de l'Etat

le lundi 3 novembre de 18h au SMAPS à Belmont-Tramonet Ce porter à connaissance fait état des études techniques dont dispose l’Etat en matière de prévention des risques et de protection de l’environnement, des dispositions particulières applicables au...
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25 septembre 2008

Modalités de concertation

MODALITÉS DE CONCERTATION DANS LE CADRE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT) DE L’AVANT PAYS SAVOYARD ------- Conseil Syndical du 22 septembre 2008 Le SCOT est réalisé afin de définir sur le territoire de l'Avant Pays Savoyard un projet d'aménagement...
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7 juin 2008

Présentation de la concertation

Conformément aux dispositions du code de l'urbanisme, une concertation est mise en place durant toute l'étude. Cette concertation doit être adaptée aux différents publics : - les élus (maires, conseillers généraux, conseillers municipaux) - les partenaires...
Posté par smaps à 17:19 - Commentaires […] - Permalien [#]
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