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SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
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Derniers commentaires
7 juin 2008

Des indicateurs d'évolution et de suivi du

Des indicateurs d'évolution et de suivi du territoire seront arrêtés.

Au plus tard, 10 ans après l'approbation du SCOT, le SMAPS devra :
    - analyser les résultats de l'application du schéma
    - délibérer sur son maintien en vigueur, ou sur sa mise en révision totale ou partielle

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Commentaires
N
que vas t'il se passer dans 10 ans nous aimerions avoir nos enfants pres de nous
N
respecter les propriaitaires pour le voisinnage des habitants de longues dates et heritage de parents qui souhaitent conserver leurs tranquilité de se reposer sans nuissance sonnore ni circulation nous avons des enfants ,petits enfants voir arrieres qui voudrai construire sur terrain de leurs parents maison de leur choix a l'heure actuelle peuvent il le faire ??????
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