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SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
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24 mai 2012

Synthèse du Diagnostic du DAC : document à télécharger

Synthèse du Diagnostic du DAC : document à télécharger
La présentation du diagnostic du Document d'Aménagement Commercial (DAC) du comité est disponible au format .pdf : CLIC Faire clic droit pour l'enregistrer
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23 mai 2012

Comités du 14 mai 2012 : documents à télécharger

Comités du 14 mai 2012 : documents à télécharger
La présentation du diagnostic du Document d'Aménagement Commercial (DAC) du comité est disponible au format .pdf : CLIC (2,9 Mo) Faire clic droit pour l'enregistrer
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5 mars 2012

Le DAC - document pédagogique

Le DAC - document pédagogique
Dans le cadre de l'élaboration du SCOT, le Syndicat Mixte lance une réflexion spécifique sur le commerce : le Document d'Aménagement Commercial - DAC. Il s'agit d'un outil de planification qui doit définir l'organisation commerciale pour aujourd'hui et...
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20 décembre 2011

le DAC - choix du bureau d'études

Le Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard a retenu le cabinet Pivadis pour l'élaboration du Document d'Aménagement Commercial (DAC). Basé dans le Loiret, le cabinet Pivadis a déjà réalisés plusieurs DAC en France (Rennes, Grand Nevers, Alençon, Soissons...),...
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14 novembre 2011

le DAC

Article L122-1-9 du code de l'urbanisme "Le DOO comprend un document d'aménagement commercial (DAC) qui délimite des zones d'aménagement commercial en prenant en compte ces exigences d'aménagement du territoire. Dans ces zones, il peut prévoir que l'implantation...
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