SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog - L'élaboration et la mise en oeuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de l'Avant Pays Savoyard (Savoie)

5 mars 2012

Le DAC - document pédagogique

Dans le cadre de l'élaboration du SCOT, le Syndicat Mixte lance une réflexion spécifique sur le commerce : le Document d'Aménagement Commercial - DAC. Il s'agit d'un outil de planification qui doit définir l'organisation commerciale pour aujourd'hui et...

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1 mars 2012

Calendrier - mise à jour mars 2012

Voici le planning prévisionnel des prochaines étapes du SCOT jusqu'à son échéance. Les dates précises seront communiquées dès que possible (voir Agenda) (cliquer sur l'image pour l'agrandir)

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21 décembre 2011

Comité technique et comité de pilotage du 17 janvier 2012 : ordre du jour

Le mardi 17 janvier comité technique : 9h30 à 12h comité de pilotage : 14h30 à 17h L'ordre du jour proposé est le suivant : - Passage des orientations du PADD aux objectif du DOO - plan détaillé du DOO - méthode l'élaboration et de concertation du DOO...

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20 décembre 2011

le DAC - choix du bureau d'études

Le Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard a retenu le cabinet Pivadis pour l'élaboration du Document d'Aménagement Commercial (DAC). Basé dans le Loiret, le cabinet Pivadis a déjà réalisés plusieurs DAC en France (Rennes, Grand Nevers, Alençon, Soissons...),...

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15 novembre 2011

Retour sur la rando SCOT

Dans le cadre du SCOT de l'Avant Pays Savoyard, le SMAPS a organisé avec le CAUE une "Rando SCOT" les 27 & 28 octobre. Cette année, celle-ci a été délocalisée à Strasbourg et à Freiburg pour avoir une vision d'un autre territoire. Ce voyage d'études a...

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14 novembre 2011

le DAC

Article L122-1-9 du code de l'urbanisme "Le DOO comprend un document d'aménagement commercial (DAC) qui délimite des zones d'aménagement commercial en prenant en compte ces exigences d'aménagement du territoire. Dans ces zones, il peut prévoir que l'implantation...

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9 novembre 2011

Séminaire du 2 novembre 2011 - Document à télécharger et retour en images

La présentation du séminaire est disponible au format .pdf : CLIC Faire clic droit pour l'enregistrer Plus de 80 élus, techniciens et acteurs du territoire ont participés au séminaire du DOO.

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7 novembre 2011

Document du PADD débattu et délibération du conseil syndical du 17 ocotbre 2011

Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) a été débattu en Conseil Syndical le 17 octobre 2011. La version présentée en conseil syndical est disponible au format pdf. Ce PADD est un document de travail, et qui fera l'objet d'amendements...

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26 octobre 2011

Présentation du DOO

Assurant l'interface entre le projet et les documents d'urbanisme ou les autres démarches en aval, le Document d'Orientations et d'Objectifs a pour objectif de définir les prescriptions réglementaires permettant la mise en œuvre du projet. Il est la "boîte...

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21 octobre 2011

Séminaire mercredi 2 novembre 2011 : des orientations du PADD aux prescriptions du DOO

Après le Projet d'Aménagement et de Développement DUrable (PADD), qui détermine la stratégie et les orientations du SCOT adoptées par l'Avant Pays Savoyard, le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) représente la dimension opérationnelle et prescriptive...

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