*** Agenda des prochaines réunions ***

Le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été arrêté lors du comité syndical du 30 septembre 2013. Depuis cette date, les documents du SCOT ont été amenés à évoluer afin de prendre en compte les avis des personnes publiques associées ainsi que les éléments de l'enquête publique. De plus, il a été nécessaire de remettre à jour l'ensemble des pièces au regard du retrait des communes de la Chartreuse. Plusieurs réunions de travail avec nos partenaires institutionnels, certains acteurs du territoire mais aussi la commission économie du SMAPS,... [Lire la suite]

Le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été arrêté lors du comité syndical du 30 septembre 2013. Depuis cette date, l'enquête publique a été menée, et les élections municipales ont modifié la composition des équipes communales ainsi que les membres du SMAPS. De plus les 13 communes de la CC Coeur de Chartreuse ont décidé de se retirer du périmètre du SCOT. Avant l'approbation définitive du SCOT, les remarques émises par les personnes publiques associées ainsi que la commission d'enquête devront faire l'objet d'arbitrages, lors de réunions... [Lire la suite]

Suite aux conditions météorologique défavorables, la commission territoriale Chartreuse est reportée :                                                          mardi 29 janvier à... [Lire la suite]

Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au Document d'Aménagement Commercial (DAC) se dérouleront : Le jeudi 10 janvier comité technique : 8h à 10h comité de pilotage : 10h à 12h L'ordre du jour proposé est le suivant :     - validation du projet de DAC  

Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT  se dérouleront : Le lundi 3 décembre comité de pilotage / bureau : 9h à 12h comité technique : 14h à 17h Lors de cette réunion, le bureau d'études Terres Neuves répondra à vos interrogations concernant les implications du PADD sur l'écriture des prescriptions du DOO.

L'élaboration du SCOT se poursuit et le Document d'Objectifs et d'Orientations (DOO) prend forme. Celui-ci comportera les prescriptions stratégiques du SCOT, qui s'appuie sur les orientations déclinées dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) débattu en octobre 2011. Ce document marque la dernière étape de cette démarche avant le vote du SCOT par le conseil syndical et la mise en oeuvre de ce projet global de territoire pour la fin d'année 2013. Le SCOT sera accompagné du Document d'Aménagement Commercial... [Lire la suite]

Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT et au Document d'Aménagement Commercial (DAC) se dérouleront : Le jeudi 25 octobre comité technique : 8h15 à 12h comité de pilotage : 14h à 17h   L'ordre du jour proposé est le suivant : Première partie : DAC - par le bureau d'études Pivadis     - retour sur les scénarios     - choix du scénario et débat     - calendrier Deuxième partie : SCOT - par le bureau d'études Terres... [Lire la suite]

Pour télécharger l'invitation : CLIC

 Les réunions des comités technique et de pilotage consacrée au SCOT se dérouleront : Le jeudi 27 septembre comité technique : 9h à 12h comité de pilotage : 14h à 17h  L'ordre du jour proposé est le suivant : - présentation des éléments du DOO concernant la structure agri-environnementale du territoire (« Trame verte et bleue » et trame agricole) - calendrier  

Le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a identifié comme valeurs fondatrices de son projet l'agriculture, l'environnement et les paysages, les qualifiant de « murs porteurs » du territoire. Ce patrimoine naturel diversifié avec des reliefs importants, des cours d'eau et des zones humides, des boisements et des pelouses sèches, est essentiel à la biodiversité et permet les échanges des populations animales et végétales entre les différents habitats. Cette démarche s'inscrit dans les priorités du Grenelle de l'Environnement qui... [Lire la suite]