07 avril 2011

Séminaire vendredi 22 avril : présentation du PADD

Le temps est venu de finaliser la deuxième étape d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l’Avant pays savoyard à travers l’adoption du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). Ce document fixera notre projet de territoire à l'horizon 2031.Ce projet sera présenté et débattu au cours d’un séminaire de travail qui réunira tous les partenaires intéressés avant sa présentation au Conseil du Syndicat mixte. Au cours de cette journée nous examinerons également les incidences d’un SCOT sur les documents... [Lire la suite]
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28 octobre 2008

Séminaire 14 novembre : Un SCOT, des SCOT : l’Avant Pays Savoyard et son contexte territorial

Cette journée de séminaire a pour objectif de réaliser une synthèse de la première étape de l'élaboration du SCOT : le diagnostic du territoire.De plus, il permettra une ouverture de la réflexion et de l'analyse aux autres espaces de proximité dont les évolutions peuvent impacter l'Avant Pays Savoyard. Ce séminaire se déroulera : Vendredi 14 novembre 2008 - de 10h à 17h - Salle polyvalente de Novalaise PROGRAMME 10h00    Accueil 10h15    Le mot du Président du Syndicat Mixte de... [Lire la suite]
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21 octobre 2008

Présentation du porter à connaissance de l'Etat

le lundi 3 novembre de 18h au SMAPS à Belmont-Tramonet Ce porter à connaissance fait état des études techniques dont dispose l’Etat en matière de prévention des risques et de protection de l’environnement, des dispositions particulières applicables au territoire concerné, notamment les orientations de la future directive territoriale d’aménagement définies dans le livre blanc sur les Alpes du Nord, des servitudes d’utilité publiques ainsi que des projets d’intérêt général et opération d’intérêt national au sens de... [Lire la suite]
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25 septembre 2008

Modalités de concertation

MODALITÉS DE CONCERTATIONDANS LE CADRE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT)DE L’AVANT PAYS SAVOYARD-------Conseil Syndical du 22 septembre 2008 Le SCOT est réalisé afin de définir sur le territoire de l'Avant Pays Savoyard un projet d'aménagement et de développement durable  fixant les objectifs des politiques publiques d'urbanisme en matière de protection des paysages, de développement économique, de loisirs mais aussi des déplacements.Il doit prévoir les modalités d'une concertation qui a vocation à informer et à... [Lire la suite]
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07 juin 2008

Présentation de la concertation

Conformément aux dispositions du code de l'urbanisme, une concertation est mise en place durant toute l'étude.Cette concertation doit être adaptée aux différents publics :    - les élus (maires, conseillers généraux, conseillers municipaux)   - les partenaires et acteurs locaux (administrations, chambres consulaires, PNR de Chartreuse, entreprises, associations locales)    - la population La concertation viser à associer, pendant toute la durée de l'élaboration du projet, les habitants du territoire,... [Lire la suite]
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