Commissions territoriales - 28 et 29 novembre 2012
L'élaboration du SCOT se poursuit et le Document d'Objectifs et d'Orientations (DOO) prend forme. Celui-ci comportera les prescriptions stratégiques du SCOT, qui s'appuie sur les orientations déclinées dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) débattu en octobre 2011.
Ce document marque la dernière étape de cette démarche avant le vote du SCOT par le conseil syndical et la mise en oeuvre de ce projet global de territoire pour la fin d'année 2013.
Le SCOT sera accompagné du Document d'Aménagement Commercial (DAC), outil de planification spécifique au commerce, qui définit son organisation à l'échelle de l'Avant Pays Savoyard. Au-delà de réglementer les implantations commerciales, il s'agira de mettre en place une vraie politique de développement pour l'attractivité commerciale du territoire.
Cette démarche est menée conjointement au SCOT et se placera donc dans un calendrier d'approbation identique.
Nous vous proposons de poursuivre la réflexion autour de la déclinaison des prescriptions du DOO du SCOT et d'une présentation des enjeux du DAC lors de la sixième série de réunions des commissions territoriales.
Les quatre commissions territoriales se rencontreront :
Mercredi 28 novembre
18h - 20h Aiguebelette base d'aviron
20h30 - 22h30 Chartreuse communauté de communes - St Pierre d'Entremont
Jeudi 29 novembre
18h - 20h Val Guiers communauté de communes Val Guiers
20h30 - 22h30 Yenne communauté de communes - Yenne