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SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
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Derniers commentaires
15 novembre 2011

Retour sur la rando SCOT

Retour sur la rando SCOT
Dans le cadre du SCOT de l'Avant Pays Savoyard, le SMAPS a organisé avec le CAUE une "Rando SCOT" les 27 & 28 octobre. Cette année, celle-ci a été délocalisée à Strasbourg et à Freiburg pour avoir une vision d'un autre territoire. Ce voyage d'études a...
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14 novembre 2011

le DAC

Article L122-1-9 du code de l'urbanisme "Le DOO comprend un document d'aménagement commercial (DAC) qui délimite des zones d'aménagement commercial en prenant en compte ces exigences d'aménagement du territoire. Dans ces zones, il peut prévoir que l'implantation...
9 novembre 2011

Séminaire du 2 novembre 2011 - Document à télécharger et retour en images

Séminaire du 2 novembre 2011 - Document à télécharger et retour en images
La présentation du séminaire est disponible au format .pdf : CLIC Faire clic droit pour l'enregistrer Plus de 80 élus, techniciens et acteurs du territoire ont participés au séminaire du DOO.
7 novembre 2011

Document du PADD débattu et délibération du conseil syndical du 17 ocotbre 2011

Document du PADD débattu et délibération du conseil syndical du 17 ocotbre 2011
Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) a été débattu en Conseil Syndical le 17 octobre 2011. La version présentée en conseil syndical est disponible au format pdf. Ce PADD est un document de travail, et qui fera l'objet d'amendements...
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