Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
Publicité
Derniers commentaires
18 octobre 2010

Extension du périmètre du Scot

Suite à la demande d'adhésion de 3 communes iséroises, le périmètre du Scot de l'Avant Pays Savoyard comptera désormais 49 communes.
Entre Deux Guiers, Saint Christophe sur Guiers et Saint Pierre d'Entremont Isère ayant décidé de se rattacher à la démarche de notre Scot, des modifications statutaires sont nécessaire pour le SMAPS et les intercommunalités auxquelles les nouvelles communes sont rattachées doivent délibérer en conséquence.
L'Arrêté Préfectoral d'extension du périmètre du SMAPS interviendra au plus tard en février 2011.

Voici donc la nouvelle carte du périmètre :
Carte_SCOT_et_nv_comu_light

Télécharger ici : clic (1 Mo)  Faire clic droit pour l'enregistrer

(cliquer sur l'image pour l'agrandir)

Publicité
Publicité
Commentaires
Publicité