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SCOT de l'Avant Pays Savoyard - Blog
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7 juin 2008

Effets du SCOT

La compatibilité s'impose aux :
    - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    - Plan de Déplacements Urbains (PDU)
    - Plan Local de l'Habitat (PLH)
    - Schéma de Développement commercial
    - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    - Zone d'Aménagement Différé (ZAD)
    - Lotissement
    - Réserves foncières de plus de 5 hectares

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