18 octobre 2010

Extension du périmètre du Scot

Suite à la demande d'adhésion de 3 communes iséroises, le périmètre du Scot de l'Avant Pays Savoyard comptera désormais 49 communes. Entre Deux Guiers, Saint Christophe sur Guiers et Saint Pierre d'Entremont Isère ayant décidé de se rattacher à la démarche de notre Scot, des modifications statutaires sont nécessaire pour le SMAPS et les intercommunalités auxquelles les nouvelles communes sont rattachées doivent délibérer en conséquence.L'Arrêté Préfectoral d'extension du périmètre du SMAPS interviendra au plus tard en février 2011. ... [Lire la suite]
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14 avril 2009

Extension du périmètre

Le conseil syndical du 24 mars a approuvé la délibération de principe de l'extension du périmètre du SCOT à la communauté de communes Chartreuse Guiers et à la commune de Saint Pierre d'Entremont Isère. Les modifications réglementaires et statutaires nécessaires sont en cours. L'approbation définitive du périmètre devrait avoir lieu à l'automne.
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07 juin 2008

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